Statuts de l'Association Chinoise de Basket-Ball en France

(Adoptés à Paris le 6 décembre 2009)

Chapitre I - Dénomination

Article 1 : Le nom de cette association est Association Chinoise de Basket-Ball en France, abrégée en "FCBA" (French Chinese Basket-Ball Association).

Chapitre II - Objectifs

Article 2 : Les objectifs de cette association sont d'établir et de développer les échanges entre les passionnés de basket-ball chinois en France, d'approfondir la compréhension et de renforcer l'amitié ; d'établir des relations amicales avec les associations de basket-ball chinoises d'autres pays frères et avec l'Association Française de Basket-Ball, d'organiser des échanges sportifs de basket-ball ; de contribuer davantage aux échanges culturels, sportifs et éducatifs en matière de basket-ball entre la Chine et la France, et entre la Chine et l'étranger.

Chapitre III - Siège social et enregistrement

Article 3 : Le siège social de cette association est situé au 13 rue du Château d'Eau, 75010 Paris, France.

Article 4 : Cette association est enregistrée en France conformément à la loi française de 1901 sur les associations.

Chapitre IV - Membres

Article 5 : Tous les passionnés de basket-ball étudiant, travaillant ou vivant en France qui souhaitent rejoindre l'Association Chinoise de Basket-Ball en France, présentés par un membre, remplissant le formulaire d'adhésion, approuvés par le conseil d'administration et ayant payé la cotisation, peuvent obtenir le statut de membre de cette association.

Article 6 : Droits et devoirs des membres :

1. Droit de vote et d'éligibilité ;

2. Droit de proposition et de questionnement ;

3. Participation et assistance aux diverses activités de cette association ;

4. Utilisation des diverses ressources de cette association.

Chapitre V - Activités

Article 7 : Contacter les nombreux passionnés de basket-ball en France, organiser des activités sportives, culturelles et de basket-ball.

Article 8 : Créer le Club de Basket-Ball Chinois de France, organiser la "Coupe du Nouvel An" et la "Coupe de la Mi-Automne" du tournoi de basket-ball chinois en France.

Article 9 : Ouvrir des cours de formation de basket-ball pour les enfants chinois en France ; organiser des camps d'été de basket-ball franco-chinois et sino-français.

Article 10 : Créer le "site web de l'Association Chinoise de Basket-Ball en France". Offrir des cours de formation en français et en chinois liés au basket-ball ; fournir des conseils en matière d'études et de vie aux nouveaux membres.

Article 11 : Contacter les associations (clubs) de basket-ball en Chine, maintenir des liens avec les associations de basket-ball chinoises d'autres pays, organiser des compétitions de basket-ball internationales, développer les échanges, approfondir la compréhension et développer l'amitié.

Chapitre VI - Structure organisationnelle

Article 12 : L'organe suprême de cette association est "l'Assemblée Générale de l'Association Chinoise de Basket-Ball en France".

Article 13 : L'Assemblée Générale se réunit une fois par an ; dans des circonstances particulières, ou à la demande d'un tiers des membres du conseil d'administration de cette association, elle peut être tenue plus tôt ou reportée.

Article 14 : Missions de l'Assemblée Générale :

1. Écouter le rapport de travail et le rapport financier du conseil d'administration précédent ;

2. Modifier les statuts de l'association ;

3. Décider d'autres questions importantes de cette association ;

4. Élire le président et les vice-présidents du conseil d'administration par vote secret.

Article 15 : Le conseil d'administration est composé du président, des vice-présidents (plusieurs), du secrétaire général, des vice-secrétaires généraux (plusieurs) et des administrateurs (plusieurs), avec un mandat de quatre ans. Le président de cette association peut être réélu.

Article 16 : Le conseil d'administration élit parmi les administrateurs un directeur, un secrétaire et un trésorier pour constituer le bureau de cette association.

Article 17 : Les membres ou personnes célèbres ayant apporté une contribution importante à cette association peuvent être nommés présidents honoraires.

Article 18 : Pendant la période où l'Assemblée Générale n'est pas en session, le conseil d'administration de cette association exerce ses pouvoirs.

Chapitre VII - Principes organisationnels

Article 19 : Cette association applique le principe de la minorité se soumettant à la majorité. Le président, les vice-présidents et les administrateurs de cette association, ainsi que les autres résolutions importantes, doivent être votés par le conseil d'administration et obtenir l'accord de plus de la moitié des administrateurs présents à la réunion pour être adoptés.

Article 20 : Le président et les vice-présidents président le travail quotidien, en adoptant un système de responsabilité présidentielle ; le travail du président et des vice-présidents est supervisé par le conseil d'administration.

Chapitre VIII - Finances

Article 21 : Sources de financement de cette association :

1. Cotisations des membres

2. Parrainages d'institutions ou d'individus concernés.

Article 22 : La gestion et l'utilisation des fonds sont de la responsabilité du conseil d'administration.

Chapitre IX - Dissolution

Article 23 : La dissolution de cette association nécessite un vote de l'Assemblée Générale et l'accord de plus des deux tiers des représentants présents à la réunion pour être valide.

Chapitre X - Dispositions supplémentaires

Article 24 : Un cinquième ou plus des représentants du conseil d'administration ont le droit de proposer des modifications à ces statuts. Les amendements à ces statuts doivent être votés par l'Assemblée Générale et obtenir l'accord de plus des deux tiers des représentants présents à la réunion pour entrer en vigueur.

Article 25 : Le droit d'interprétation de ces statuts appartient au conseil d'administration de l'Association Chinoise de Basket-Ball en France.